Mentions légales

CNIL : Déclarations légales et obligatoires

Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. N° d'agrément : En cours.

Editeur :

Chambre des Généalogistes Professionnels
55 avenue Marceau 75116 PARIS
Tél 01.46.94.68.31 – Fax : 01.46.94.68.31
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Directeur de la publication et de la rédaction :

C. G. P. Chambre des Généalogistes Professionnels

Le gestionnaire du site :

CGPRO

Hébergement :

SAS OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
www.ovh.net

License :

Utilisation d'une license GNU/GPL Joomla
www.joomla.org


Création et mise en forme :

Didier GAUTRON - do-design
2 bis rue de la Houssaye
37550 Saint-Avertin
Tél : 06 75 47 21 06
www.do-design.fr
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Droits d'auteurs :

Ce site est la propriété de la Chambre des Généalogistes Professionnels, syndicat de généalogistes professionnels, régi par les dispositions du Livre IV du Code du Travail, immatriculé à la Mairie de Paris le 29 mai 2001 au Répertoire départemental n°19680, dont le siège est 55 avenue Marceau 75116 PARIS – Tél 01.46.94.68.31 – Fax : 01.46.94.68.31 – E-mail  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

En ayant accès à ce site, l'utilisateur s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Il doit notamment, s'agissant des informations nominatives, s'abstenir de toutes collectes, utilisation détournée et plus généralement de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée et à la réputation des personnes.

Le contenu du site, tout comme sa forme, sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la C. G. P.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou autres utilisations des éléments du site par quelque procédé que ce soit est interdite, sauf accord exprès de la C. G. P.

Seule est autorisée l'impression du contenu des pages du site sous réserve d'un usage strictement professionnel et non lucratif.

Les utilisateurs et visiteurs du site peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation préalable de la C. G. P.

L'ensemble des informations accessibles sur ce site est fourni en l'état. La C. G. P. se réserve le droit de les modifier à tout moment, notamment lors d'une mise à jour du site.

La C. G. P. ne pourra être tenue responsable de quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

Données personnelles :

Conformément à la loi (modifiée) N°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et suivants), vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Veuillez vous adresser à M. Le président de la Chambre des Généalogistes Professionnels 55 avenue Marceau 75116 PARIS.